Mardi 22.03.16, 19h : un conseil chargé avec une présentation de la future gestion de l'eau potable en début de conseil. A ne pas manquer !

A l'ordre du jour : 

Transfert de la compétence Eau potable et de la compétence Prévention des inondations

Budget principal" – Approbation du compte de gestion 2015.

Budget principal – Approbation du compte administratif 2015.

Budget principal – Affectation des résultats 2015.

Budget primitif 2016 - Budget principal

Budget primitif 2016 - Budget principal – vote des taux

Budget annexe "Camping-Plages" – Approbation du compte de gestion 2015.

Budget principal – Approbation du compte administratif 2015 – budget annexe du camping.

Budget annexe "Camping-Plages" - affectation des résultats 2015.

Budget primitif 2016 - Budget annexe – "Camping et plages"

Budget annexe de l'eau potable - Approbation du compte de gestion 2015

Budget principal – Approbation du compte administratif 2015 – budget annexe eau potable.

Budget annexe de l'eau potable – Affectation des résultats 2015.

Budget primitif 2016 - Budget annexe "Eau potable"

Admission en non-valeur

Subventions 2016 – Affaires scolaires

Demande de subvention – Station musique.

Convention avec ERDF

Convention avec le SDIS - Mise à disposition et utilisation du logiciel de gestion des Points d’Eau Incendie.

Accessibilité des établissements recevant du public – Approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’Ap) de la commune.

Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local – Année 2016 – Projet de mise en accessibilité de
l’école maternelle du P’tiou et du restaurant scolaire.

Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Année 2016 – Projet de mise en accessibilité de
l’école maternelle du P’tiou et du restaurant scolaire.

Urbanisme – Echange de terrains à la Roche Saint-Alban dans le cadre du programme de protection de la source de la Roche Saint Alban.

IRVE SAVOIE - Déploiement des Infrastructures de Recharge pour les Véhicules Electrique et Hybrides – Engagement de gratuité du stationnement
pour les véhicules électriques et de transmission des données d’utilisation.

Opération immobilière – chemin des Varons – garantie de prêt

Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers Tableau des emplois - modification municipaux délégués.

Tableau des emplois - modification