- Catégorie : Echos des Conseils
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Mardi 22.03.16, 19h : un conseil chargé avec une présentation de la future gestion de l'eau potable en début de conseil. A ne pas manquer !
A l'ordre du jour :
Transfert de la compétence Eau potable et de la compétence Prévention des inondations
Budget principal" – Approbation du compte de gestion 2015.
Budget principal – Approbation du compte administratif 2015.
Budget principal – Affectation des résultats 2015.
Budget primitif 2016 - Budget principal
Budget primitif 2016 - Budget principal – vote des taux
Budget annexe "Camping-Plages" – Approbation du compte de gestion 2015.
Budget principal – Approbation du compte administratif 2015 – budget annexe du camping.
Budget annexe "Camping-Plages" - affectation des résultats 2015.
Budget primitif 2016 - Budget annexe – "Camping et plages"
Budget annexe de l'eau potable - Approbation du compte de gestion 2015
Budget principal – Approbation du compte administratif 2015 – budget annexe eau potable.
Budget annexe de l'eau potable – Affectation des résultats 2015.
Budget primitif 2016 - Budget annexe "Eau potable"
Admission en non-valeur
Subventions 2016 – Affaires scolaires
Demande de subvention – Station musique.
Convention avec ERDF
Convention avec le SDIS - Mise à disposition et utilisation du logiciel de gestion des Points d’Eau Incendie.
Accessibilité des établissements recevant du public – Approbation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’Ap) de la commune.
Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Public Local – Année 2016 – Projet de mise en accessibilité de
l’école maternelle du P’tiou et du restaurant scolaire.
Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Année 2016 – Projet de mise en accessibilité de
l’école maternelle du P’tiou et du restaurant scolaire.
Urbanisme – Echange de terrains à la Roche Saint-Alban dans le cadre du programme de protection de la source de la Roche Saint Alban.
IRVE SAVOIE - Déploiement des Infrastructures de Recharge pour les Véhicules Electrique et Hybrides – Engagement de gratuité du stationnement
pour les véhicules électriques et de transmission des données d’utilisation.
Opération immobilière – chemin des Varons – garantie de prêt
Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers Tableau des emplois - modification municipaux délégués.
Tableau des emplois - modification